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Termes et conditions d’utilisation

Les trésors de Charlemagne

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13, Av Hervé
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J0J 1L0
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Concession de licence limitée

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Utilisation de ce site

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Contenu illégal

Il est interdit de véhiculer sur le site Les trésors de Charlemagne ou par courriel des textes diffamatoires, d’harcèlement, obscènes, offensants, violents ou racistes, ni du matériel illégal qui violerait la propriété intellectuelle d’autrui, sous peine de poursuites judiciaires. L’utilisateur s’engage à faire usage des services du site Les trésors de Charlemagne en respectant les lois en vigueur. L’internaute s’engage à ce que le contenu de ses messages par fichier attaché ne contienne aucun virus détériorant ou programme susceptible de causer des dommages au site.

 

Exclusion de garantie

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Résiliations ou modifications apportées au service

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Politique de confidentialité

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Consentement de l’utilisateur relatif à son mot de passe et identification

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre identité et de votre mot de passe. Les trésors de Charlemagne ne pourra être tenue responsable d’un usage non autorisé de votre compte. Dans le cas où la confidentialité de ces renseignements viendrait à être compromise, veuillez en avertir Les trésors de Charlemagne le plus tôt possible afin d’éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre identité. Les trésors de Charlemagne ne sera pas tenue responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section. Il vous est, à ce sujet, conseillé de lire attentivement la limite de responsabilité contenue dans les présentes conditions d’utilisation pour prendre connaissance de l’étendue de vos responsabilités concernant les services du site Les trésors de Charlemagne. En publiant, soumettant ou transmettant de toute autre manière des informations, un contenu ou des éléments vers ce site, y compris, mais de façon non limitative, des retours d’informations, données, réponses, questions, commentaires, suggestions, projets, idées, etc.   Sauf cas prévu par la loi, vous autorisez l’éditeur du site, ses sociétés mères et affiliées, partenaires, filiales et titulaires de licence, à utiliser, reproduire, afficher, exécuter, adapter, modifier, distribuer, faire distribuer et promouvoir les informations, le contenu ou les éléments sous quelque forme que ce soit, en quelque lieu que ce soit et pour quelque but commercial ou non que ce soit, sans émettre de restriction ni attendre de compensation, et vous garantissez et déclarez que vous possédez, ou contrôlez d’une autre manière, tous les droits liés au contenu et que la diffusion publique et l’utilisation de votre contenu par l’éditeur du site n’affecteront et n’enfreindra pas les droits d’un tiers.

 

Consentement de l’utilisateur relatif à la vérification et la divulgation

L’éditeur du site n’a pas d’obligation de vérification des informations résidant sur son site ou transmises à celui-ci. Cependant, toute personne utilisant le site accepte que l’éditeur du site vérifie périodiquement le contenu de celui-ci pour se conformer à une loi, à un règlement ou à une demande des autorités ; pour faire fonctionner le site correctement ou pour se protéger et protéger ses utilisateurs ; ou pour toute autre raison, à sa seule discrétion. L’éditeur du site se réserve le droit de modifier, de refuser ou de supprimer toute information résidant sur le site ou transmise à celui-ci si l’éditeur du site considère, à sa seule discrétion, que cette information est inacceptable ou en infraction avec les présentes conditions d’utilisation. Sauf cas prévu par la loi, si un utilisateur des données de ce site fournit à ce site des informations, y compris, mais de façon non limitative, des données, réponses, questions, commentaires, suggestions, projets, idées, etc., ces informations seront considérées comme non confidentielles et l’éditeur du site ne s’engage pas à les protéger de la divulgation.

 

Limite de responsabilité

Les trésors de Charlemagne, les compagnies parentes, l’éditeur du site, l’hébergeur ou les filiales et les compagnies affiliées ne seront aucunement responsables des dommages, y compris les dommages compensatoires, directs ou indirects, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit pouvant avoir été causé aux utilisateurs ou à toute autre personne morale ou physique, par quelque équipement technique ou technologique que ce soit dans le site ou par quelque erreur humaine ou technique pouvant se produire à quelque étape que ce soit, de problèmes ou de défectuosités techniques du réseau électronique ou du réseau de communications, des systèmes d’ordinateurs en ligne, de serveurs, d’équipements informatiques, de logiciels, de transmissions de données ou de tout autre problème technique ou de congestion du site Internet ou autres. 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Dans la mesure permise par la réglementation en vigueur, Les trésors de Charlemagne ne peut en aucun temps être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, incluant notamment, mais non limitativement, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels, et ce, même si Les trésors de Charlemagne a été informé de la potentialité de tels dommages, pouvant survenir: de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le service; à la suite d’un accès non autorisé au service par un utilisateur ou de la modification de votre transmission ou de votre banque de données; à la suite de la conduite d’un tiers lors de l’utilisation du service. 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Le contenu de sites Internet tiers, les programmes tiers ou la conduite des tiers ;  les virus ou d’autres fonctionnalités de désactivation qui ont des répercussions sur votre accès au service ou sur son utilisation;  toute incompatibilité entre le service et d’autres services, logiciels et matériel ;  les retards ou les pannes auxquels vous pouvez être confronté dans les phases initiales, intermédiaires ou finales des transmissions ou transactions réalisées de façon exacte ou opportune, en relation avec le service et ; toutes les réclamations pour rupture de contrat, violation de garantie ou de conditions, responsabilité sans faute, négligence ou autre responsabilité délictuelle. Le présent recours ne dédommage pas entièrement toutes vos pertes, ou ne produit pas d’effet ; Les trésors de Charlemagne avait ou aurait dû avoir connaissance de l’éventualité de tels dommages. Vous reconnaissez connaître et accepter les contraintes et limites du réseau Internet, notamment en matière de transmissions de données d’informations via les réseaux et d’atteinte aux données. Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service et ne saurait tenir responsable Les trésors de Charlemagne pour toute réclamation ou procédure faite à son encontre. En aucun cas, Les trésors de Charlemagne ne sera tenu responsable pour tout dommage quel qu’il soit en lien avec toute réclamation, pertes, dommages, action, poursuite en justice ou autres procédures survenant sous ou en dehors de cette entente, incluant sans limite, l’utilisation de, dépendance envers, accès ou à l’exploitation du site, le contenu ou toute autre partie ou tout droit cous ayant été accordé par la présente, même si Les trésors de Charlemagne a été avisé de la possibilité de tels dommages, que l’action soit basée sur un contrat, un tort (incluant négligence) atteinte aux droits à la propriété intellectuelle ou autrement. Dans tous les cas, la responsabilité relative complète selon les Condition d’utilisation ou l’utilisation ou exploitation de toute portion de ce site web ou tout autre matériel, de quelque manière que ce soit, sera limité à 10.00$ canadien. Il existe des juridictions qui ne permettent pas la limite ou l’exclusion de la responsabilité pour des pertes incidentielles ou des dommages conséquentiels, donc la limite stipulée ci-haut, peuvent ne pas vous être applicables. Elles peuvent également ne pas vous être applicables si votre pays ou région n’autorise pas l’exclusion ou la limitation des dommages indirects, accessoires ou d’autres dommages et erreurs dans les documents ?

 

Indemnisation

Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour Les trésors de Charlemagne advenant le cas où une poursuite judiciaire serait intentée contre celle-ci à la suite d’une violation des présentes conditions d’utilisation par vous ou tout usager de votre accès au site Les trésors de Charlemagne. Vous acceptez et vous vous engagez d’indemniser l’éditeur du site, ses sociétés mères ou affiliées, partenaires, filiales ou concédants de licence ainsi que leurs employés, en cas de mise en cause de leur responsabilité, ainsi que de réclamations et frais (dont honoraires d’avocat) découlant de votre utilisation ou de vos erreurs dans l’utilisation du site et de ne pas tenir Les trésors de Charlemagne responsable de toute réclamation ou responsabilité qui pourrait survenir ou en relation avec tout bris de votre part ou en votre nom pour tous ces Conditions d’utilisation. Dans la mesure du possible, vous acceptez de coopérer avec l’éditeur du site pour sa défense dans le cadre de toute affaire dans laquelle vous devriez offrir une indemnisation.

 

Force majeure

Les trésors de Charlemagne ne sera pas responsable de l’inexécution, en tout ou en partie, de l’une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l’inexécution, les dommages ou les pertes résultent d’un cas de force majeure ou d’une circonstance hors de son contrôle.

 

Procédure de réclamation pour contrefaçon

Si vous pensez qu’un document ou un travail a été copié et qu’il est accessible sur Les trésors de Charlemagne d’une manière constituant une contrefaçon, vous pouvez en informer l’éditeur du site par courriel et vous le dégagez de toute responsabilité ou erreurs. Il s’efforcera de rendre le meilleur service possible ou de corriger l’erreur, mais ne sera tenu responsable de quelque façon que ce soit.

 

Divisibilité et intégralité

Sauf mention contraire dans le présent document, cet accord constitue la totalité du contrat passé entre vous et l’éditeur du site en ce qui concerne le site, et il annule et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou simultanées (qu’elles soient orales, écrites ou électroniques) relatives à ce site entre vous et l’éditeur du site, ses sociétés mères ou affiliées ou concédants de licence. Si une partie de ces conditions d’utilisation était considérée comme invalide ou inapplicable, elle devrait être interprétée selon la loi en vigueur de manière à identifier au mieux les intentions initiales des parties, et le reste des présentes des conditions demeurera en vigueur.

 

Exportation

Vous vous engagez à ne jamais exporter vers quelque destination que ce soit toute partie du contenu ou des éléments qui vous sont fournis, ou tout produit directement obtenu par ce contenu ou ces éléments, sauf si cela est en conformité avec les lois, règlements et règles en vigueur en matière d’exportation.

Droit applicable et litiges

Le présent contrat sur les Conditions de service est régi par les lois applicables dans la province de Québec. La langue du présent contrat est la langue française. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de ou lié à l’utilisation des services et du site Les trésors de Charlemagne sera soumis à la compétence des tribunaux du district de Iberville (Saint-Jean-sur-Richelieu), province de Québec. Les contrats de licence régissant votre utilisation d’éléments tiers sur le site peuvent contenir des dispositions exigeant l’intervention de tribunaux étrangers pour la résolution de litiges liés à ces contrats. En cas de litiges, les tribunaux canadiens seront les seuls compétents.

 

Avis et procédure pour réclamations suite à violation

Les trésors de Charlemagne respecte les droits d’auteur des autres et nous vous demandons de faire de même. Si vous croyez qu’une de vos créations ou document a été copié d’une manière qui constitue une violation aux droits d’auteur ou que vos droits à la propriété intellectuelle ont été autrement violés, veuillez écrire un courriel au site Les trésors de Charlemagne en indiquant: une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du détenteur des droits d’auteur ou de la propriété intellectuelle en question; une description de l’oeuvre sous droit d’auteur ou de la propriété intellectuelle sur laquelle il y a eu violation;  une description de l’endroit, sur le site, où se trouve le matériel en question; votre adresse, numéro de téléphone et adresse courriel; une attestation, de votre part, à l’effet que selon votre connaissance, l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son agent ou la loi; une attestation, de votre part, sous peine de pénalité ou parjure, dans laquelle vous dites que les renseignements fournis sont véridiques et que vous êtes le propriétaire des droits d’auteur ou de la propriété intellectuelle ou que vous agissez au nom de ce dernier.

 

Droit de propriété et avis de copyright

En vertu du Titre 17, Section 512(c)(2), du Code des États-Unis, les notifications des réclamations de contrefaçon de droits d’auteur devraient être envoyées à l’agent désigné du fournisseur de services. Toute réclamation n’entrant pas dans l’objet, la procédure suivante ne recevra pas de réponses. Le service et tout logiciel et applications utilisées en relation avec le service du site Les trésors de Charlemagne peuvent contenir des renseignements confidentiels et protégés par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Le contenu compris dans le site ou dans des publicités et l’information qui vous est présentée dans le service, ou par des marchands à l’intérieur du service, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques de commerce, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur, et sont la propriété de Les trésors de Charlemagne, de ses concédants de licence ou de la personne reconnue comme étant le fournisseur du contenu. Le site est protégé en vertu de la législation sur le droit d’auteur en tant que recueil ou compilation au sens des lois canadiennes et étrangères. Sauf tel qu’expressément autorisé à cet effet par Les trésors de Charlemagne, il est strictement interdit : de copier, de modifier, de louer, d’emprunter, de vendre, de distribuer ou de créer des œuvres dérivées basées, en tout ou partie, sur le contenu, le service ou les logiciels et applications; d’inverser la conception ou l’assemblage, ou de toute autre manière, de tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), de vendre, d’attribuer, de sous-licencier ou de transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels et applications; de modifier d’une quelconque manière le contenu ou les logiciels et applications, ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et applications, et notamment, mais non limitativement, en vue d’obtenir un accès non autorisé au service; d’accéder au service par un autre moyen que par l’interface qui vous est fourni par Les trésors de Charlemagne à cet effet; de faire toute autre exploitation du site ou du contenu, en tout ou en partie, sauf tel qu’expressément prévu aux présentes. Tous les renseignements figurant dans le présent site sont protégés en vertu des lois sur les droits d’auteur. Les utilisateurs de ce site sont autorisés à en imprimer le contenu pour leur usage personnel et cadre de classe uniquement, mais nul n’a le droit de redistribuer, ou de créer des compilations, de reproduire sous quelque forme que ce soit, de publier à nouveau, de retransmettre ou de modifier des renseignements qu’il contient à des fins commerciales sans obtenir l’autorisation de Les trésors de Charlemagne ou encore d’en faire un usage public sans en mentionner la source, et cela, pendant une limite de un an à partir de la date de téléchargement du document. Il est strictement défendu de vendre, distribuer, copier, publier, modifier, réutiliser à des fins commerciales, assembler, détacher, retirer, découper les images des artistes ou le document tel quel sous toute forme que ce soit (blogues, CD, forums, autre site Internet) à même un logiciel informatique tel que Active Inspire peu importe leur provenance, sans consentement des auteurs. Les images sont protégées en vertu de la loi sur les droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle.  Les trésors de Charlemagne tous droits réservés. Nous détenons une licence d’utilisation des images provenant de Shutterstock (http://www.shutterstock.com/), graphicstock.com (graphicstock.com) et Adobe Stock (https://stock.adobe.com/). Le nom Les trésors de Charlemagne, ses logos, ainsi que tous les noms de produits et de services, dessins marques, créations de matériels et slogans s’y rapportant sont des marques déposées et enregistrées de l’éditeur du site, et ils ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans son consentement écrit préalable.

 

Vous reconnaissez et acceptez que l’ensemble du contenu et des éléments disponibles sur ce site, en particulier, mais de façon non limitative, les images, les programmes et logiciels, les bases de données, le texte, les photos, la présentation et les logos sont protégés par des copyrights, droits de protection de base de données, marques déposées, marques de service, brevets, secrets industriels ou autres droits et lois sur la propriété. Le contenu et les éléments disponibles sont, soit exclusivement détenus et contrôlés par l’éditeur du site, soit utilisés sous licence. Ces Conditions d’utilisation s’appliquent à tout le contenu et à tous les éléments disponibles sur le site. Toutes les marques de commerce et logos qui figurent sur des pages de ce site sont des marques de commerce déposées de leurs propriétaires respectifs ou de tiers. Le téléchargement, la retransmission, la copie ou la modification non autorisés des marques de commerce ou du contenu de ce site pourraient constituer une infraction aux lois fédérales ou aux autres lois applicables aux droits d’auteur et aux marques de commerce, et l’auteur de ces infractions pourrait faire l’objet d’une action en justice.  La reproduction de tout élément du présent site ou de tout autre contenu se trouvant sur le site autre que ceux expressément envisagés dans le présent document est strictement interdite. L’utilisation de tous les documents et graphiques associés ainsi que de tous autres éléments fournis de source externe ou pas sur ce site est soumise aux Conditions d’utilisation figurant ci-dessous ou provenant des tiers. Lorsque vous utilisez un contenu et des éléments sous licence d’un tiers, il est possible que vous soyez lié par les contrats de licence de ce dernier. Lorsque vous recevez des informations provenant d’un tiers, l’identité de celui-ci vous est indiquée par un logo ou par une autre indication.

 

Tous les contenus (textes, illustrations, images, codes et URL) reproduits dans le site Les trésors de Charlemagne ainsi que leur sélection, composition et arrangement appartiennent à Les trésors de Charlemagne ou sont sous licence de tiers et sont protégés par le droit d’auteur pour le monde entier.  Aucune licence ou droit d’utilisation des contenus n’est conféré aux usagers de Les trésors de Charlemagne. Il est aussi interdit de vendre ou tirer profit de quelque manière que ce soit de toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir du site Les trésors de Charlemagne, ou encore de créer des compilations et oeuvres dérivées des éléments précités. Veuillez respecter les droits des artistes et des créateurs. Ce contenu peut disposer d’un droit qui limite l’utilisation de leur image. Vous ne pouvez partager le contenu d’autrui que si le propriétaire vous en donne le droit ou l’autorisation.

 

Autres avis de copyright

Les autres avis de copyright concernent les données provenant de tiers utilisé pour créer ce service Internet doivent être respectés selon leurs conditions et nous nous dégageons de toute responsabilité possible ou erreurs reliées à cette utilisation sous quelque forme que ce soit.

 

Sécurité des enfants et adolescents sur Internet

Les enfants et les adolescents sont de plus en plus nombreux à utiliser les services Internet et en tirent de nombreux avantages. C’est pourquoi nous vous conseillons de surveiller l’utilisation que vos enfants et adolescents font de votre service Internet et de leur donner certains conseils et recommandations de sécurité et de bon sens. De telles mesures permettent souvent d’éviter que vos enfants et adolescents soient exposés à des données offensantes, qu’ils soient victimes de harcèlement ou d’autres actes criminels. Vos enfants et adolescents devraient être conscients qu’il ne faut jamais divulguer de renseignements personnels comme leur nom, numéro de téléphone ou adresse dans des forums.

Sécurité et efficacité du réseau

Les trésors de Charlemagne ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totale. Il est donc important de garder à l’esprit, avant d’utiliser votre identité, et le cas échéant votre abonnement, pour naviguer ou effectuer des transactions sur le site Les trésors de Charlemagne, qu’il est toujours possible qu’un individu malintentionné accède aux serveurs et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les membres. En aucun cas, Les trésors de Charlemagne, ni aucun de ses administrateurs, ne pourront être tenus responsables d’actes de piratage informatique, ni être blâmés pour quelques dommages ou pertes que cela pourrait occasionner à un membre du site Les trésors de Charlemagne. Les trésors de Charlemagne peut subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs. Ni les administrateurs, ni aucun membre de l’organisation ne pourront être tenus responsables si un membre se voit dans l’impossibilité de naviguer sur le site Les trésors de Charlemagne, et ce, quelle que soit la raison qui l’en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem incompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, pannes de serveurs, etc.).

 

Liens externes ou tiers

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